Le blog des habitants et résidents secondaires de Fontenoy le Château (Vosges)

Informer les résidents permanents et secondaires de Fontenoy-le-Château (Vosges, France). Décryptage des nouveautés réglementaires et éclairages sur les difficultés administratives auxquelles ils peuvent être confrontés. Informations générales concernant le village.

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vendredi 5 septembre 2025

Les communes rurales face aux règles encadrant les monuments historiques : circulez y a rien à voir

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 Le réel vs la technocratie ! Question de M. Bruno Belin (Vienne - Les Républicains-R) publiée le 22/05/2025  M. Bruno Belin attire l'at...
lundi 17 mars 2025

Patrimoine historique : les périmètres délimités

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Une proposition de loi visant à renouveler les conditions du dialogue entre les architectes des bâtiments de France (ABF), les élus locaux e...
lundi 11 février 2019

Le maire peut ne pas tenir compte de l'avis de l'ABF

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La loi Elan a substitué dans certaines hypothèses l'avis conforme de l'ABF par un avis simple. Le but est de favoriser l'install...
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